Vous êtes ici : mentions légales
Ce site (http://www.grandensemble.fr) a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Grand Ensemble, atelier de cinéma populaire
Association régie par la Loi du 1er juillet 1901
Siège social c/o D. Fraihia 21, avenue Garibaldi - 69120 Vaulx-en-Velin
Adresse postale 1, rue Robert Desnos - 69120 Vaulx-en-Velin
Téléphone 04.78.80.89.57 / e-mail grand.ensemble@gmail.com
Directeur de la publication Nicole Voiland, Présidente
La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Grand Ensemble. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Grand Ensemble, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site.
La reproduction des textes de ce site est autorisée sur support papier, dans le cadre d'un usage personnel ou pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :
Sont exclus tous les autres usages, sans en référer expressément à l’association Grand Ensemble.
Réalisation S. Celotti avec CMS MadeSimple
